Mentions lÉgales

EDF ENR Solaire
350 chemin de Paisy - Lieu dit «Le Tronchon»
69760 LIMONEST
EDF ENR Solaire - SAS au capital de 4 000 000 euros - RCS Lyon B 433 160 900
SIRET 433 160 900 00224 - APE 4322B
EDF ENR Solaire commercialise ses offres sous la marque EDF ENR.

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société EDF ENR Solaire.

Les produits figurant sur le site www.photon-tec.fr font l’objet de protections au titre de la
propriété intellectuelle. Ils ne doivent pas être utilisés sans le consentement écrit préalable de leurs
propriétaires.

Les marques et logos figurant sur le site www.photon-tec.fr sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, sans l'autorisation écrite, expresse et préalable de leur propriétaire est strictement interdite.

Toutes les informations et contenus figurant dans le site web www.photon-tec.fr, sont la propriété de Photon ou font l'objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d'auteur.

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les liens éventuellement mis en place sur le site www.photon-tec.fr en direction de sites tiers ont fait l'objet d'une autorisation préalable et expresse. Toutefois, Photon n'est pas l'éditeur de ces sites et ne peut donc en contrôler le contenu. Elle ne peut donc être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles.

La mise en place de lien hypertexte en direction du site www.photon-tec.fr doit recevoir l'autorisation écrite, expresse et préalable du Directeur de publication.

EDF ENR Solaire ne garantit pas l’exactitude ni l’exhaustivité des informations figurants sur le site www.photon-tec.fr. Celles-ci n’ont aucune valeur contractuelle et peuvent être modifiées à tout moment sans notification préalable. Les informations fournies le sont uniquement à titre informatif. EDF ENR Solaire ne saurait donc être tenu responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

EDF ENR Solaire ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site www.photon-tec.fr y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite « Informatique et libertés »), ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Conformément à l’article 34 de cette même loi, les utilisateurs du site disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.

Pour exercer ce droit d’accès, merci de vous adresser à EDF ENR Solaire  - Service Marketing – 350 chemin de paisy - 69760 Limonest

Le droit applicable au site web www.photon-tec.fr est le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation de ce site web, le Tribunal de commerce de Lyon est seul compétant.